Bienvenue sur le Site Internet de "Au Nom de la Prose".
L'abreviation ANP sera utilisée dans les lignes suivantes.
Ce site est exclusivement à vocation professionnelle et est la propriété exclusive de Pierre-Olivier LEROY.
Au Nom de la Prose est un nom commmercial. L'activité se déroule dans le cadre de l'auto-entrepreneuriat sous la responsabilité pleine et entière de Pierre-Olivier LEROY, responsable de la
publication sur ces pages.
En accédant au Site, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation.
1 - PRESENTATION DU SITE
Le Site a pour vocation de vous fournir des informations sur l'offre de services de. Celles-ci ont un caractère indicatif, non contractuel et ne peuvent être assimilées à des conseils. ANP se
réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du Site.
Edition : sous la responsabilité pleine et entière de Pierre-Olivier LEROY
Réalisation du Site : personnelle
Directeur de la publication : Pierre-Olivier LEROY
Hébergement du Site : JFG Network
2 - RESPECT DES DROITS DE PROPRIETES ET MARQUES
L'aspect général du Site, sa structure et l'ensemble des éléments visuels et sonores qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser,
distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le Site ou des éléments du Site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de ANP.
Les marques et logos figurant sur le Site sont la propriété de ANPou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un de ces éléments sans
l'autorisation écrite de ANP ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le Site.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "Au Nom de la Prose" seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable
écrit de Pierre-Olivier LEROY.
3 - RESPECT DES IMAGES
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site, sont la propriété de ANP et/ou sont utilisées par celui-ci avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces
images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de ANP
Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications
ou à la publicité.
4 - MISE EN GARDE GENERALE
Toute personne désireuse de se procurer un des produits dont il est fait état sur le Site doit nous contacter afin de s'informer sur la disponibilité de ce produit ainsi que sur les conditions
contractuelles ou tarifs applicables.
Bien que ANP s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le Site, Pierre-Olivier LEROY ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.
Par ailleurs,Pierre-Olivier LEROY ne saurait être tenu pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui
pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.
5 - LIENS VERS D'AUTRES SITES
ANP propose des liens depuis son Site vers d'autres sites indépendants. ANP n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un
partenariat entre ANP et ces sites. Dès lors, ANP ne saurait être tenu pour responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.
Nous vous rappelons que les sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
6 - RESPECT DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Cette rubrique a été créée afin de vous informer sur la protection des données personnelles et pour vous expliquer la nature des informations recueillies sur le Site lors de votre visite et l'usage
qui peut en être fait.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL)
sous le numéro d'enregistrement (en cours au 15 Novembre 2009).
Cette même loi encadre le recueil et le traitement des données vous concernant :
Le responsable du traitement est Pierre-Olivier LEROY
Les données sont recueillies au moyen de questionnaires.
Chaque questionnaire rappelle les finalités propres au traitement associé.
En dehors de ces formulaires, votre adresse électronique peut être recueillie lorsque vous nous la transmettez en utilisant votre messagerie. Elle est enregistrée dans nos fichiers afin de pouvoir
répondre à vos demandes.
Toutes les données vous concernant sont destinées à l'usage exclusif de ANP dans le but de rédiger votre biographie et seuelement à ce titre (Article 9 code civil)
Lesdites informations ne seront pas trnasmises à des tiers. Au Nom de la Prose s'impose un secret professionnel évident et necessaire.
En parallèle, vous avez un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant qui s'exerce par courrier auprès du responsable :
Au Nom de la Prose - Monsieur Pierre-Olivier LEROY - 23 Avenue des Chateaupieds - 92500 RUEIL MALMAISON ou par mail : contact@delaprose.fr
7 - MODIFICATION DES CONDITIONS
ANP se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable. C'est pourquoi nous vous invitons à les
consulter régulièrement.